Cap Seine, bien + qu'une coop!
Présentation de la marque Cap Seine, bien + qu'une coop!
Déposée le 26 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAP SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Seine, bien + qu'une coop! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cap Seine, bien + qu'une coop! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Seine, bien + qu'une coop! arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.
CAP SEINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Inscription le 21 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770845 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21